 |
|
|
PROPRIETE DU SITE
Le site Internet www.fondationlamauny.com est la propriété exclusive de la société BBS, titulaire des droits de propriété intellectuelle y afférant.
UTILISATION
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Sauf autorisation expresse et préalable, toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L'utilisateur individuel qui souhaite placer sur son site, pour un usage personnel, un lien simple renvoyant à la page d'accueil du site Rhum de Martinique, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société BBS. Tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société BBS.
CONTENU
Les informations contenues sur ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Tous les éléments du site sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Les photos qui illustrent le site ont été réalisées pour notre compte par l'agence Corida et par Patrice Coppée.
Les vidéos qui illustrent le site ont été réalisées pour notre compte par la société PSP (Patrick Sardi Production).
Notre responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de notre site.
DROIT APPLICABLE
Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou de l'utilisation du présent site sont soumises au droit français.
DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos visites, nous ne vous demandons que les informations indispensables pour répondre à vos demandes ou afin de vous tenir informé de l'actualité de la Fondation La Mauny. Nous ne vendons pas, ne commercialisons pas ni ne louons ces informations à des tiers.
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Il vous suffit pour ce faire de nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : fondationlamauny@bbs.mq
|
 |
|